Chantal Mennecier

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Chantal Mennecier-Mertz
De: Chantal MENNECIER
magistrate honoraire de l'ordre judiciaire, chargée de fonctions juridictionnelles
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Draguignan
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal judiciaire de Draguignan
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Draguignan"
JORFTEXT000045432783(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Chantal MENNECIER
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Magistrate honoraire de l'ordre judiciaire
aux fins d'exercer au tribunal de grande instance de Draguignan
assesseure dans une formation collégiale
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Draguignan
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Draguignan"
JORFTEXT000036386301(source JORF)
nomination
05 Janvier 201805/01/2018
De: Chantal MENNECIER
Objet:
des cadres de la magistrature le
25 septembre 2017
admise à faire valoir ses droits à la retraite
première vice-présidente au tribunal de grande instance de Metz, atteinte par la limite d'âge le
25 mars 2015
autorisée
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Groupe:
Tribunal de grande instance de Metz, atteinte par la limite d'âge le
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Metz, atteinte par la limite d'âge le"
depart_retraite
JORFTEXT000034078687(source JORF)
radiation
24 Février 201724/02/2017
De: Chantal MENNECIER épouse MERTZ
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter des
2 juillet 2010
conseiller à la cour d'appel de CHAMBERY
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
a_sa_demande
cour_appel="Chambery"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000021874307(source JORF)
admission
26 Février 201026/02/2010
De: Chantal Mennecier, épouse Mertz
conseillère à la cour d'appel de Bastia
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Chantal Mennecier, épouse Mertz
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Valence
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Conseillère
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Chantal Mennecier, épouse Mertz
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-présidente chargée des fonctions de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
JORFTEXT000000407472(source JORF)
nomination
11 Novembre 200111/11/2001
De: Mennecier (Chantal), épouse Mertz
juge de l'application des peines (Grenoble)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Mennecier (Chantal), épouse Mertz
juge de l'application des peines (Grenoble)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Mennecier (Chantal), épouse Mertz
juge de l'application des peines (Grenoble)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Chantal Mennecier
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Grenoble
Objet:
Juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Grenoble
Groupe:
Tribunal de grande instance de Grenoble
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
JORFTEXT000000711334(source JORF)
nomination
10 Novembre 199210/11/1992
De: Chantal Mennecier
juge audit tribunal
Objet:
au second grade du second groupe
Cour d'appel de Grenoble
Conseiller: Mle Marie-Colette Brenot, vice-président au tribunal de grande instance de Grenoble
nommé substitut du procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grenoble
Juge d'instruction
Remplace:
M. Berard
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
JORFTEXT000000714679(source JORF)
élévation
31 Mars 199031/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.